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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES VOLAILLES LEON DUPONT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT, SAS

Numéro de dépôt :
3907385
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/03/2022
Marque en couleurs, figurative de DES VOLAILLES LEON DUPONT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES VOLAILLES LEON DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DES VOLAILLES LEON DUPONT domicilié(e) 2315 Route des Garateries - 85270 - NOTRE DAME DE RIEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 780 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907385.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 mars 2022.

DES VOLAILLES LEON DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : Léon DUPONT , JOLI CHATEAU , LA BOURINE


SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT, SAS - 2315 Route des Garateries - 85270 - NOTRE DAME DE RIEZ - France - SIREN 486780117


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Viande, extrait de viande et morceaux de canard. Viande enrobe de pâte. Conserves de viande. Conserves de viande de canard. Mets à base de viande. Mets à base de viande de canard. Mets à base de viande avec des légumes et/ou des fruits conservés, congelés, séchés ou cuits. Charcuterie. Salaisons. Saucisses.

Préparations faites de céréales. Mets à base de farine. Pâtés à la viande. Pizzas. Quiches. Raviolis. Tartes. Tortillas. Tourtes. Tacos.